Prestation de service#$numero-facture$
Date : $date-JJMMAAAA$
Mois des prestations facturées : $mois$ $annee$
Au bénéfice de
$civilite benef$ $prenom benef$ $nom benef$
$adresse benef$
$cp benef$ $ville benef$
Coordination et délivrance des services
Click&Care SAS
Déclaration SAP 820 048 585 le 23/05/2016
www.clickandcare.fr
33 Avenue du Maine
75015 Paris
Facturé à
$civilite$ $prenom$ $nom$
$adresse$
$cp$ $ville
IDENTITÉ INTERVENANT (1)
QTÉ
SIRET - SAP
TVA 0%
$prenom inter$ $nom inter$
$siret$ $sap$
$qte*pu ttc$
$qte*pu ttc$
$designation$
$tarif c&c$ €
$qte$
PRIX UNITAIRE TTC (2)
DÉSIGNATION
$qte*pu ttc$
TOTAL HT
$siret$ $sap$
0 €
$tarif c&c$ €
$siret$ $sap$
$designation$
$designation$
$qte$
$tarif c&c$ €
0 €
$qte$
0 €
$prenom inter$ $nom inter$
$prenom inter$ $nom inter$
MONTANT TTC FINANCÉ
TIERS PAYEUR
NB HEURES PRISES EN CHARGE
$heures prises en charge$
$nom tiers payeur$
$montant financé$ €
TOTAL TTC
TOTAL TTC APRÈS CRÉDIT IMPÔT
RÉF. PAIEMENT
TOTAL HT
#$référence-paiement$
$total ht$ - $montant financé$ €
$total ht$ - $montant financé$ €
($total ttc$ - $montant financé$) / 2€
(1) Professionnel dispensé d'immatriculation en application en l'article L. 123-1-1 du code du commerce
(2) TVA non applicable, art. 293 B. du CGI (Total HT = Total TTC)
Conditions de paiement : paiement en fin de mois à réception du rapport d'heures mensuel. Aucun escompte consenti pour règlement anticipé. Tout incident de paiement est passible d'intérêt de retard. Le montant des pénalités résulte de l'application aux sommes restant dues d'un taux d'intérêt légal en vigueur au moment de l'incident. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement due au créancier en cas de retard de paiement de 40 €, selon l'article D. 441-5 du code du commerce.