Facture vacation en prestation de service #$numero-facture$

Date : $date-JJMMAAAA$

Facture émise par Click&Care au nom de (1)

$prenom inter$ $nom inter$
$adresse inter$
$cp inter$ $ville inter$
SIRET : $siret inter$

Facturé à

$nom etab$
Service Comptabilité
$adresse etab$
$cp etab$ $ville etab$

DÉSIGNATION

TVA 20%

DATE D'INTERVENTION

QTÉ

$désignation$

0 €

0 €

PRIX UNITAIRE TTC (2)

$date-intervention$

$tarif c&c$

$nb-heures$ h

$nb-heures$ h

$tarif c&c$

$date-intervention$

$désignation$

$total-ttc$ €

TOTAL TTC

RÉF. PAIEMENT

TOTAL HT

#$référence-paiement$

$total-ht$ €

(1) Professionnel dispensé d'immatriculation en application en l'article L. 123-1-1 du code du commerce
(2) TVA non applicable, art. 293 B. du CGI (Total HT = Total TTC)

Conditions de paiement : paiement en fin de mois à réception du rapport d'heures mensuel. Aucun escompte consenti pour règlement anticipé. Tout incident de paiement est passible d'intérêt de retard. Le montant des pénalités résulte de l'application aux sommes restant dues d'un taux d'intérêt légal en vigueur au moment de l'incident. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement due au créancier en cas de retard de paiement de 40 €, selon l'article D. 441-5 du code du commerce.