Facture #$numero-facture$
Date : $date-JJMMAAAA$
Facture émise par Click&Care au nom de
$prenom-inter$ $nom-inter$
$adresse-inter$, $ville-inter$
SIRET : $siret-inter$
Déclaration SAP : $sap-inter$ le $date-sap-inter$
Bénéficiaire des services
$civilite$ $prenom$ $nom$
$adresse$
$code postal$, $ville$
DÉSIGNATION (1)
QTÉ
PRIX UNITAIRE TTC (2)
TVA 0%
TOTAL HT
Aide à domicile $désignation$
Aide à domicile $désignation$
Frais de déplacement par passage
$qte$
$qte$
$qte$
$tarif-c&c$ €
$tarif-c&c$ €
$tarif-c&c$ €
0 €
0 €
0 €
$total ht$ €
$total ht$ €
$total ht$ €
#$référence-paiement$
$total ttc$ €
RÉF. PAIEMENT
TOTAL TTC À RÉGLER
TOTAL TTC APRÈS CRÉDIT D'IMPÔT
$total ttc apres credit impot$ €
(1) Professionnel dispensé d'immatriculation en application de l'article L.123-1-1 du code du commerce
(2) TVA non applicable, art. 293 B du CGI (Total HT = Total TTC)
Conditions de paiement : prélèvement automatiquebimensuel, 48h après réception du rapport d’heures. Aucun escompte consentipour règlement anticipé. Des pénalités de paiement de 25% s’appliqueront en casde retard de paiement (article L. 441-6, I, al. 12 du Code de commerce). Lemontant total est éligible à un avantage fiscal de 50% sous forme de réductionou crédit d’impôt dans les limites et conditions fixées par l’article 199sexdecies du code général des impôts (réduction ou crédit d’impôt).